Mentions légales : Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.pierrickservais.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et Directeur de publication : Pierrick SERVAIS – Lyon – France

Design & Maintenance du site : Pierrick SERVAIS – Lyon – France

Hébergeur : o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Pierrick SERVAIS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Pierrick SERVAIS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Mentions légales : Cookies

Le site tapasfilms.com utilise uniquement des cookies de session pour les lecteurs multimédia et son bon fonctionnement. Ces cookies sont exemptés de consentement.

Mentions Légales RGPD : Données personnelles

Nous ne collectons pas des données personnelles vous concernant.
Nous n'utilisons pas votre microphone pour vous écouter et nous ne vous observons pas à l'aide de votre caméra.

Copyright

© Films & Photos de Pierrick Servais – Lyon – France


< Contact